Conclusion sanitaire et épidémiologique

 GOST-R Certification

 Certificate of Conformity

 Hygienic Certificate (Conclusion)

 Conclusion sanitaire et épidémiologique

 Conclusion sanitarie et épidémiologique

 Sanitary Epidemiological Conclusion

Conclusion sanitaire et épidémiologique
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Conclusion sanitaire

Conclusion sanitaire et épidémiologique


"Conclusion sanitaire et épidémiologique" ou "Certificat d’Hygiène"

- est un document confirmant l'autorisation du "Ministère de la santé et de la Politique Sociale de Russie" à produire ou faire venir les produits qui sont conformes aux normes d’Hygiène et aux dispositions sanitaires de FR ainsi qu' elle est la confirmation de surété de ces produits par rapport à la santé de l'homme.

Les produits auxquels la conclusion sanitaire et épidémiologique est exigée, ont été définis dans la Loi Fédérale du 30.03.99 no 52-FZ "Sur le bien commun de l'homme du point de vue sanitaire et épidémiologique" et completé par l'ordonnance du Ministère de la Santé de Russie dès 15.08.01 no 325 "Sur l'expertise sanitaire et épidémiologique de la production".



Ces produits sont les suivants:
  • Les produits alimentaires, les boissons, les alcools : liqueurs, vodka, bierre
  • Les adjuvants alimentaires
  • Les articles de tabac
  • Les produits pour les enfants, les jouets, les vetements
  • Les produits de beauté et les produits d’Hygiène
  • Les produits textiles, les vetements
  • Les dispositifs médicaux
  • Les livres, les journaux, les produits de poligraphie
  • Les matériaux de construction pour le secteur bâtiment
  • Les moyens de transport

Les produits ménagers et autres produits liés à la santé et à la protection des gens et leur environnement. D'habitude la conclusion est délivrée pour 5 ans. Parfois (en production d'essaie, en introduction de nouvelles technologies, en matières premières ou composants non-standards) le délai de validité de la conclusion peut être réduit. Le certificat d'hygène, le cas échéant, doit comporter le détails sur les normes et les exigences de la production.


La conclusion sanitaire et épidémiologique peut être délivrée pour le type de la production, les produits finis ou la conformité de la production avec les conditions techniques selon lesquelles elle sera réalisée.

Les conclusions sanitaires et épidémiologiques sont délivrées par le Service Fédéral après la contrôle en matière de la protection des droits du consommateur et des droits de l'homme (Le service fédéral de surveillance en matiére de la protection des droit du consommateur fpour le bien commun de l'homme), après les études du produit fini (des conditions de la production, des normes techniques) sur base des rapports d'essais, des expertises du dossier fourni par le fabricant.


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FR Certification : GOST-R : Certificazione in Russia